THE SPOT

MENTIONS LÉGALES

Mentions légales

• Société organisatrice et propriétaire de THE SPOT Festival : SPOTTEA, SAS au capital de 5 000€
• Siège social : 128 rue Judaïque – 33 000 BORDEAUX
• R.C.S. BORDEAUX 848 140 422 – Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux
TVA INTRACOMMUNAUTAIRE : FR19 848 140 422
• Directeur de la publication : Pascal RENAUD
• Hébergement du site : OVH – 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix
• Webmaster : info[at]thespotfestival.com

Propriété

La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou fixes, sons, savoir-faire, dessins, graphismes et tous autres éléments composant le site web thespotfestival.com sont de l’utilisation exclusive de la SAS SPOTTEA. Toute représentation totale ou partielle de ce site, par quelques procédés que ce soient, sans autorisation expresse de SPOTTEA, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site web en direction d’autres ressources présentes sur le réseau internet, ne sauraient engager la responsabilité de SPOTTEA, notamment au regard du contenu de ces sites, mais également des risques techniques. En acceptant d’utiliser un lien hypertexte pour accéder à un site extérieur, vous acceptez de prendre les risques et de subir un éventuel préjudice direct ou indirect.
Les utilisateurs et visiteurs du site web ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de SPOTTEA. Pour cela merci d’adresser un mail à info[at]thespotfestival.com

Politique de protection des données à caractère personnel

La présente politique a pour objet de satisfaire à l’obligation d’information de SPOTTEA et ainsi de formaliser les droits et les obligations de ses clients et prospects au regard du traitement de leurs données à caractère personnel pour l’ensemble des services fournis par SPOTTEA.

Le Règlement (EU) 2016/679 du Parlement Européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement de données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données, autrement appelé le Règlement général sur la protection des données (ci-après RGPD) fixe le cadre juridique applicable aux traitements de données à caractère personnel.
Le RGPD renforce les droits et les obligations des responsables de traitements, des sous-traitants, des personnes concernées et des destinataires des données.
Dans le cas de notre activité nous sommes amenés à traiter des données à caractère personnel.
Pour une bonne compréhension de la présente politique il est précisé que :
• le « responsable du traitement » : SPOTTEA ;
• le « sous-traitant » : désigne toute personne physique ou morale qui traite des données à caractère personnel pour le compte de SPOTTEA;
• Les « personnes concernées » : désigne les clients et/ou les prospects des services proposés par SPOTTEA pour son propre compte ou pour le compte de tiers ;
• Les « services » : désigne notamment tout événement organisé par SPOTTEA, ou auquel SPOTTEA participe ; toute fourniture de prestation ou de produit ;
• Un « événement » : désigne un salon, une conférence, un congrès, une formation, un séminaire, un webinar, etc, qu’il soit en réunion physique ou en virtuel ;
• Les « destinataires » : désigne les personnes physiques ou morales qui reçoivent des données à caractère personnel de la part de SPOTTEA. Les destinataires des données peuvent être des salariés de SPOTTEA ou des organismes extérieurs (tiers organisateurs d’événements, partenaires, exposants, établissements bancaires, autorités, etc.).
Le RGPD, en son article 12, impose que les personnes concernées soient informées de leurs droits de manière concise, transparente, compréhensible et aisément accessible.

La présente politique a pour objet de satisfaire à l’obligation d’information de SPOTTEA et ainsi de formaliser les droits et les obligations de ses clients et prospects au regard du traitement de leurs données à caractère personnel pour l’ensemble des services fournis par SPOTTEA.

La présente politique a vocation à s’appliquer dans le cadre de la mise en place de l’ensemble des traitements de données à caractère personnel relatives aux clients et/ou prospects.
SPOTTEA met tout en œuvre pour que les données soient traitées dans le cadre d’une gouvernance interne précise. Ceci étant précisé, la présente politique ne porte que sur les traitements dont SPOTTEA est responsable et ne vise donc pas les traitements qui seraient créés ou exploités en dehors des règles de gouvernance fixées par SPOTTEA.
Le traitement de données à caractère personnel peut être géré directement par SPOTTEA ou par le biais d’un sous-traitant spécifiquement désigné par SPOTTEA.
Cette politique est indépendante de tout autre document pouvant s’appliquer entre SPOTTEA et les clients et prospects.

Traitement des données
Aucun traitement de données à caractère personnel de clients et prospects n’est mis en œuvre chez SPOTTEA s’il ne porte pas sur des données collectées par ou pour nos services ou traitées en relation avec nos services et s’il ne répond pas aux principes généraux du RGPD.
SPOTTEA traite vos données principalement pour l’organisation de THE SPOT Festival et pour la fourniture de produits et services.
Selon les cas, les finalités qu’elle poursuit sont les suivantes :
• Promotion de ses événements et d’événements similaires ;
• Prospection commerciale ;
• Animation de communautés (usagers, membres, clients) ;
• Création et gestion des espaces personnels sur les sites internet et les applications en lien avec les événements ;
• Gestion de l’inscription et de la participation à l’événement ;
• Gestion des candidatures à un fonds de participation pour l’événement ;
• Gestion des contributions au programme des événements ;
• Gestion des accès et traçabilité dans le site thespotfestival.com et les différents espaces dédiés ;
• Gestion des attestations de présence et de certificats divers, de lettres d’invitation éventuels ;
• Gestion de l’achat ou de la souscription de produits et services autres en ligne ;
• Amélioration des services et enquêtes de satisfaction ;
• Statistiques ;
• Gestion des droits et réclamations ;
• Gestion des demandes de désinscription et de désabonnement ;
• Gestion des paiements et des recouvrements de créances lorsque cela est nécessaire.
Cette liste se veut aussi exhaustive que possible, toute nouvelle finalité, modification ou suppression d’un traitement existant sera porté à la connaissance des clients et prospects par une modification de la présente politique.

Types de données collectées
Données non techniques (selon les cas d’usage) :
• Identification (nom, prénom,…)
• Coordonnées (adresse email et/ou postale)
• Photo dans le cadre de l’événement
• Vie professionnelle (profession, société, fonction, spécialité, etc)
• Données bancaires, si nécessaire (en cas de remboursement, par exemple)
• Images vidéo (événements filmés, vidéosurveillance)
Données techniques (selon les cas d’usage) :
• Données d’identification (IP)
• Données de connexion (logs notamment)
• Données d’acceptation (clic)
• Données de localisation
• Données de traçabilité (accès aux différents espaces de l’événement)

Origine des données
Les données relatives à nos clients ou prospects (primaires ou autres) sont généralement collectées directement auprès d’eux.
La collecte peut aussi être indirecte, via des tiers :
• via les organisateurs d’événements (fichiers adhérents, prospects, participants, utilisateurs de sites web, etc) ;
• via les partenaires et fournisseurs de SPOTTEA intervenant dans le cadre de l’organisation et la tenue de THE SPOT Festival ;
• via les employeurs des personnes concernées ;
• via des actions de parrainage ;
• via des entreprises spécialisées dans la vente ou la location de base de données ;
Dans ce cas, SPOTTEA s’assurera que les tiers, organisations ou personnes morales sont en conformité avec le RGPD et que les personnes concernées sont informées de notre politique de gestion des données à caractère personnel.

Actualisation et rectification
SPOTTEA peut satisfaire aux demandes de mise à jour sur demande écrite émanant de la personne elle-même qui doit justifier de son identité.

Droit à l’effacement
Le droit à l’effacement des clients et prospects ne sera pas applicable dans les cas où le traitement est mis en œuvre pour répondre à une obligation légale.
En dehors de cette situation, les clients et prospects pourront demander l’effacement de leurs données dans les cas limitatifs suivants :
• les données à caractère personnel ne sont plus nécessaires au regard des finalités pour lesquelles elles ont été collectées ou traitées d’une autre manière ;
• lorsque la personne concernée retire le consentement sur lequel est fondé le traitement et qu’il n’existe pas d’autre fondement juridique au traitement ;
• la personne concernée s’oppose à un traitement nécessaire aux fins des intérêts légitimes poursuivis par SPOTTEA et qu’il n’existe pas de motif légitime impérieux pour le traitement ;
• la personne concernée s’oppose à un traitement de ses données à caractère personnel à des fins de prospection, y compris au profilage ;
• les données à caractère personnel ont fait l’objet d’un traitement illicite.
Conformément à la législation sur la protection des données à caractère personnel, les clients et prospects sont informés qu’il s’agit d’un droit individuel qui ne peut être exercé que par la personne concernée relativement à ses propres informations : pour des raisons de sécurité, le service concerné devra donc vérifier votre identité afin d’éviter toute communication d’informations confidentielles vous concernant à une autre personne que vous.

Droit à la limitation
Les clients et prospects sont informés de ce que droit n’a pas vocation à s’appliquer dans la mesure où le traitement opéré par SPOTTEA est licite et que toutes les données à caractère personnel collectées sont nécessaires à l’exécution du contrat commercial.

Droit d’usage
SPOTTEA se voit conférer par les clients et prospects un droit d’usage et de traitement de leurs données à caractère personnel pour les finalités exposées ci-dessus.
Toutefois, les données enrichies qui sont le fruit d’un travail de traitement et d’analyse de SPOTTEA, autrement appelées les données enrichies, demeurent la propriété exclusive de SPOTTEA (analyse d’usage, statistiques, etc.).

Sous-traitance
SPOTTEA informe ses clients et prospects qu’elle pourra faire intervenir tout sous-traitant de son choix dans le cadre du traitement de leurs données à caractère personnel.
Dans ce cas, SPOTTEA s’assure du respect par le sous-traitant de ses obligations en vertu du RGPD.
SPOTTEA s’engage à signer avec tous ses sous-traitants un contrat écrit et impose aux sous-traitants les mêmes obligations en matière de protection des données qu’elle-même. De plus, SPOTTEA se réserve le droit de procéder à un audit auprès de ses sous-traitants afin de s’assurer du respect des dispositions du RGPD.

Violation des données
En cas de violation de données à caractère personnel, SPOTTEA s’engage à en notifier à la CNIL dans les conditions prescrites par le RGPD.
Si ladite violation fait porter un risque élevé pour les clients et prospects et que les données n’ont pas été protégées, SPOTTEA
• en avisera les clients et prospects concernés ;
• communiquera aux clients et prospects concernés les informations et recommandations nécessaires.

Droit d’introduire une réclamation auprès de la CNIL
Les clients et prospects concernés par le traitement de leurs données à caractère personnel sont informés de leur droit d’introduire une plainte auprès d’une autorité de contrôle, à savoir la CNIL en France, si celui-ci estime que le traitement de données à caractère personnel le concernant n’est pas conforme à la règlementation européenne de protection des données, à l’adresse suivante :
CNIL – Service des plaintes
3 Place de Fontenoy – TSA 80715 – 75334 PARIS CEDEX 07
Tél : 01 53 73 22 22

Evolution
La présente politique peut être modifiée ou aménagée à tout moment en cas d’évolution légale, jurisprudentielle, des décisions et recommandations de la CNIL ou des usages.

Informations complémentaires
Pour toute autre information plus générale sur la protection des données personnelles, vous pouvez consulter le site de la CNIL.
www.cnil.fr

Politique relative aux cookies

La présente « Politique cookies » a pour but de vous informer et de répondre aux exigences posées par la loi dite « Informatique et libertés » modifiée et le Règlement général sur la protection des données personnelles quant à l’utilisation de cookies par SPOTTEA.

Qu’est-ce que la politique cookies et quelle est sa portée ?
Vous êtes informé que, lors de vos visites sur les sites web et autres espaces numériques gérés par SPOTTEA, des cookies peuvent être installés sur votre équipement (informatique, tablette ou smartphone). De même nous pouvons utiliser des cookies sur les courriers électroniques qui vont sont adressés ou lors de l’installation d’un logiciel ou d’une application mobile. 
Elle vous présente les éléments essentiels relatifs à la manière dont nous utilisons les cookies, dans quel but, mais nous permet aussi de préciser les droits qui sont les vôtres.
Elle est applicable du seul fait de sa publication sur nos sites web. La dernière version en ligne prévaut sur toutes les autres.
Elle ne se substitue pas à la politique relative aux données « clients/prospects » de SPOTTEA.

Qu’est-ce qu’un cookie ?
Sur le plan juridique, on ne parle pas de « cookies » mais de « témoins de connexion » ou « toute action tendant à accéder, par voie de transmission électronique, à des informations déjà stockées dans son équipement terminal de communications électroniques, ou à inscrire des informations dans cet équipement », mais pour des raisons de commodités de langage nous utilisons celui de « cookies » compris du plus grand nombre d’internautes.
En pratique, les cookies sont utilisés dans différents environnements : site web, courrier électronique, téléchargement d’un logiciel ou d’une application mobile, etc…
Un cookie est un petit fichier texte (fichier informatique) enregistré, et/ou lu par votre navigateur, sur le disque dur de votre terminal (ordinateur fixe ou portable, tablette mais aussi smartphone) lorsque vous visitez un site internet ou tout autre espace numérique de SPOTTEA.
Sur un plan technique et fonctionnel, on distingue 4 types de cookies :
• Les cookies d’usage technique, cookies qui répondent à une action de votre part sur le site web, nécessaire à l’utilisation de tel ou tel service ou d’accéder à tel ou tel contenu.
• Les cookies d’identification et de personnalisation, cookies qui nous permettent de mieux vous connaitre et de vous identifier lorsque vous revenez sur notre site.
• Les cookies d’analyse et de performance, cookies qui nous permettent de procéder à diverses mesures : nombre de visiteurs, pages visitées,
• Les cookies publicitaires ou de ciblage, cookies qui enregistrent des données qui permettent de contrôler l’affichage de publicités à l’égard de tel ou tel internaute.
Sur un plan technique, il existe une grande variété de cookies : cookies http, cookies « flash », le « fingerprinting », des pixels invisibles ou « web bugs », sans que cette liste ne soit exhaustive.

À quoi sert un cookie ?
Les cookies visent principalement à remplir trois fonctions :
Fonction 1 – Le bon fonctionnement du ou des services 
• À travers l’étude de statistiques techniques permettant de contrôler le bon fonctionnement du service ;
• À travers l’identification de messages d’erreur permettant de remédier à tout problème technique ;
• En assurant la sécurité du compte utilisateur (nouvelle authentification après un certain laps de temps).
Fonction 2 – L’amélioration de l’expérience client (UX)
• Notamment en améliorant la qualité et la rapidité de l’expérience utilisateur, par exemple en proposant un pré-remplissage de champs à chaque visite ;
• En optimisant l’ergonomie de l’environnement numérique concerné ou les différentes fonctionnalités proposées ;
• En paramétrant l’utilisation de cet environnement en fonction de son utilisateur pour l’adapter à ses préférences, comme par exemple en mémorisant la langue par défaut utilisée ;
• En étudiant les statistiques fournies à l’aide de ces cookies pour continuer d’améliorer et d’adapter le service à chaque utilisateur pour garantir sa meilleure expérience.
Fonction 3 – Fonction économique
En adressant des publicités personnalisées grâce aux recherches effectuées par l’utilisateur. À ce titre, les cookies déposés permettent à la fois de cibler l’utilisateur pour lui proposer une publicité qui lui correspond et qui serait susceptible de l’intéresser (en fonction des données de localisation, si celles-ci sont activées ou en fonction des données personnelles qui ont été antérieurement fournies), ils permettent également de réaliser des statistiques, des études autour des publicités proposées.
Les cookies permettent enfin d’étudier et de relever l’activité issue de cet environnement numérique : nombre de connexions journalières, profils connectés, tranches horaires les plus fréquentées, etc…

Quelles types de données recueillent les cookies ?
Il y a beaucoup de contre-vérités autour des cookies.
Les cookies ne sont pas des « mouchards » qui nous permettent de recueillir des informations en masse ou des informations critiques ou relatives à votre vie personnelle ou encore d’accéder à des secrets d’entreprise.
Les cookies permettent par exemple de recueillir :
• adresse IP ;
• ID utilisateur ID de session ;
• langue d’usage de l’internaute (et non sa langue maternelle) ;
• données de géolocalisation (dans certains cas) ;

Qui a accès à ces données ?
L’accès aux données recueillies par SPOTTEA grâce aux cookies est limité :
Destinataires internes :
• Membres organisateurs de THE SPOT Festival
Destinataires externes :
• Annonceurs et/ou régies publicitaires
• Entreprises spécialisées dans la publicité sous forme électronique
• Prestataires techniques

Quels sont vos droits ?
L’article 32 II de la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978 prévoit :
« Tout abonné ou utilisateur d’un service de communications électroniques doit être informé de manière claire et complète, sauf s’il l’a été au préalable, par le responsable du traitement ou son représentant :
• de la finalité de toute action tendant à accéder, par voie de transmission électronique, à des informations déjà stockées dans son équipement terminal de communications électroniques, ou à inscrire des informations dans cet équipement ;
• des moyens dont il dispose pour s’y opposer.
Ces accès ou inscriptions ne peuvent avoir lieu qu’à condition que l’abonné ou la personne utilisatrice ait exprimé, après avoir reçu cette information, son accord qui peut résulter de paramètres appropriés de son dispositif de connexion ou de tout autre dispositif placé sous son contrôle.
Ces dispositions ne sont pas applicables si l’accès aux informations stockées dans l’équipement terminal de l’utilisateur ou l’inscription d’informations dans l’équipement terminal de l’utilisateur :
• soit a pour finalité exclusive de permettre ou faciliter la communication par voie électronique ;
• soit est strictement nécessaire à la fourniture d’un service de communication en ligne à la demande expresse de l’utilisateur. »
En résumé vous disposez de deux droits :
• de consentir à l’utilisation, selon les cookies utilisés ;
• le droit de désactiver toute ou partie des cookies.

Le consentement
Le consentement de l’utilisateur n’est pas nécessaire pour :
Les cookies dits « essentiels », lorsqu’ils sont nécessaires au bon fonctionnement de l’environnement numérique (ce sont les cookies d’usage technique).
À l’inverse, il est nécessaire pour les cookies :
* Liés aux opérations de publicité ciblée ;
* Liés aux opérations de mesure d’audience ;
* Générés par les boutons de partage redirigeant vers les différents réseaux sociaux.
Le consentement est donc requis pour tout cookie permettant d’étudier le comportement de l’utilisateur.
Dans la mesure où nous utilisons les deux sortes de cookies, nous avons pris pour option de demander votre consentement.
La politique cookies est un document de nature informationnel. Elle n’a donc pas besoin d’être acceptée, il vous appartient d’en prendre connaissance.  À l’inverse, vous devez consentir à l’usage de certains cookies.
Ce consentement est formalisé, comme la CNIL l’impose, par :
• un bandeau d’information ;
• un bouton d’acceptation sur ledit bandeau ;
• la possibilité de cliquer sur le lien qui vous permet de prendre connaissance de l’intégralité de la présente politique.

Comment désactiver / paramétrer les cookies ?
La plupart des navigateurs web sont paramétrés par défaut pour accepter les cookies qui sont de l’essence même du fonctionnement d’internet. Mais ils permettent également de choisir ou de refuser l’intégralité des cookies, voire même de sélectionner précisément ceux que l’utilisateur veut conserver.
Pour ce faire, chaque navigateur comporte ses spécificités, le paramétrage reste relativement accessible via les menus d’aide de chacun d’eux, à titre d’exemple :
• Sur Google Chrome
• Sur Internet Explorer
• Sur Mozilla Firefox
• Sur Opera
(Pour information, nous ne garantissons la pérennité de ces URL, ni la qualité des informations qui y figurent.)
Concernant les applications mobiles, courriers électroniques et réseaux sociaux, nous vous invitons à vous référer aux données de « paramétrage » de votre compte qui diffère selon les plateformes et opérateurs.
Nous vous informons que paramétrer son navigateur pour refuser ou restreindre tel ou tel cookie peut avoir deux conséquences importantes :
• limitation ou restriction d’accès à un service, une page ou un contenu ;
• moins bonne expérience client (obligation de retaper plusieurs fois les mêmes informations par exemple).
Sachez qu’il nous est impossible d’être plus précis sur les conséquences de la désactivation des cookies car tout dépend du type de cookies désactivés et du type de désactivation opérée par l’internaute.
Nous attirons également votre attention sur le fait que, lorsque vous vous opposez à l’installation ou à l’utilisation de cookies, un cookie de refus peut être installé sur votre terminal. Lors de la suppression de ce cookie, il ne sera plus possible de vous identifier comme ayant refusé l’utilisation des cookies. De même, lorsque vous consentez à l’installation de cookies, un cookie de consentement est installé.

Utilisation de cookies tiers
Des cookies tiers peuvent être déposés par des partenaires ou des régies publicitaires de sorte d’identifier les centres d’intérêts des utilisateurs au travers des produits ou services qu’il consulte sur le site web concerné par la présente politique.
Ils peuvent être déposés à l’occasion de l’utilisation de l’environnement numérique concerné ou lorsque l’utilisateur clique sur les espaces publicitaires de ce dernier.
Nous ne maîtrisons pas ces cookies qui sont déposés par des entreprises qui agissent pour leur compte. Pour en savoir plus, nous vous invitons à prendre connaissance de leur propre « politique cookies ».

Évolution de la présente politique
La présente politique peut être modifiée ou aménagée à tout moment en cas d’évolution légale, jurisprudentielle, des décisions et recommandations de la CNIL ou des usages.
Toute nouvelle version de la présente politique sera portée à la connaissance des utilisateurs en ligne en substituant la nouvelle version de la politique à la version précédente.